" Vertu se meurt, vertu ne se dit plus qu’à peine " se lamentait Paul Valéry dans le discours sur les prix de vertu à l’Académie française. Je me lamenterai de la même façon à propos du citoyen. " Citoyen se meurt, citoyen ne se dit plus qu’à peine ". Le citoyen en tant qu’acteur de la politique est en effet la figure absente des pratiques actuelles : on nous interpelle bruyamment à chaque échéance électorale, on nous appelle quand il faut défendre la nation, même de l’intérieur. En France le Front national de Jean-Marie Le Pen fait appel au citoyen et demande qu’on lui octroie le droit de légitime défense et l’autorisation de détenir les armes nécessaires à la protection de sa famille et de ses biens : aux armes citoyens ! nouvelle version de la Marseillaise contre les non citoyens. Le Pouvoir nous vise comme administrés, expression remarquable qui en dit long sur les rapports instaurés entre nous et nos représentants, et l’administration en rajoute, et nous vise comme usager, ayant droit, demandeur, automobiliste, riverain…; cet émiettement révélateur élimine l’homme en ne considérant que l’aspect technique de sa démarche. On nous vise aussi comme producteurs ou comme consommateurs. Électeurs, nationaux, administrés, consommateurs ne forment pas spontanément une communauté politique de citoyens.

Ce constat est loin d’être nouveau. Rousseau dans une note du chapitre VI du Livre I du Contrat social déplorait déjà :

" le vrai sens du mot cité s’est presque entièrement effacé chez les modernes. La plupart prennent une ville pour une cité et un bourgeois pour un citoyen. Ils ne savent pas que les maisons font la ville et que les citoyens font la cité […] Je n’ai pas lu que le titre de cives ait été jamais donné au sujet d’aucun prince, pas même aux Macédoniens, ni de nos jours aux Anglais, quoique plus près de la liberté que tous les autres ".

Rousseau s’efforce de prévenir une confusion sémantique entre sujet et citoyen parce que pour lui la synthèse sujet-citoyen n’est possible que par l’introduction d’un troisième terme : le souverain. L III, 13 : " Les mots de sujet et de souverain sont des corrélations identiques dont l’idée se réunit sous le seul mot de citoyen ". Et LI, VI : " Les associés prennent collectivement le nom de peuple et s’appellent citoyens en particulier comme participant à l’autorité souveraine, et sujet comme soumis aux lois de l’État.

Je ne sais pas si en dehors des temps révolutionnaires les hommes se sont jamais abordés en s’appelant " citoyen ", naguère on disait encore Camarade. Aujourd’hui, on dirait plutôt de quelqu’un qui fraude les lois qu’il est " un drôle de citoyen ". Mais il est certain que " Polites " en grec et " cives " en latin ne désignaient pas seulement celui qui était souverain. Pour Bodin, dans les six livres de La République (1576) le citoyen est le franc sujet tenant de la souveraineté d’autrui. Bodin se soucie de la souveraineté qui est à elle-même son propre principe et non du citoyen. Hobbes en 1642 écrit le De Cive : le citoyen est pour lui simplement l’homo politicus " sujet de celui qui exerce la souveraineté " (5, XI.

Je commencerai par m’interroger :

1) Sur le passé de la notion de citoyen, non par souci d’érudition mais parce que les problèmes débattus restent les nôtres, évitant le procédé de Rawls : celui de la position originelle et du voile d’ignorance, ces fictions qui devraient permettre aux individus engagés dans la vie sociale concrète, de rendre impartial leur point de vue et d’empêcher toute négociation intéressée. Je recours donc au passé, théorique et pratique, précisément parce que, je crois, d’une façon sans doute déplorable pour une certaine philosophie politique contemporaine, intensément intéressée par ma citoyenneté et le passé de ma citoyenneté.

2) Je montrerai ensuite que les instruments juridiques qui ont fondé la citoyenneté moderne, s’ils n’ont jamais permis de la réaliser, sont aujourd’hui complètement dépassés par le développement exponentiel de nouveaux pouvoirs de fait qui engendrent des zones de non-droit exclusives d’une citoyenneté qui répondrait à son concept.

C’est le thème de la crise qui me servira de fil conducteur.

I.J’examinerai d’abord la tradition aristotélicienne pour définir le citoyen puis l’histoire mouvementée de la citoyenneté sous la Révolution française.

1. Aristote, qui à Athènes n’était pas citoyen mais métèque – met-oikos (né hors de la maison), au début du livre III de la Politique adopte une définition circulaire : la cité est une pluralité de citoyens et le citoyen est défini par la cité. Le Polites est le participant humain de la Polis ; son statut public lui est conféré par cette relation à cette même cité dont l’assise matérielle est l’étendue du territoire qui la fonde.

La cité est ontologiquement et téléologiquement première et logiquement seconde car la connaissance requiert différentes notions qui entrent dans un concept. Il faut avoir acquis la notion de citoyen pour s’attaquer à celui de cité (comme il faut " animal " pour caractériser " homme ").

En réalité, chez Aristote, qui a étudié plus de 150 constitutions, l’objet politique premier est la Politéia (très mal traduit par constitution, mieux traduit par organisation politique ou ordre des pouvoirs), et c’est à travers elle qu’on peut trouver le meilleur critère du droit de cité.

Le citoyen proprement dit au sens absolu est celui qui participe à la décision judiciaire et au pouvoir. Le pouvoir ne consiste pas seulement à gouverner mais à participer aux assemblées, celles qui à Athènes forment les tribunaux et celles qui débattent en commun des affaires. Et c’est à la Politéia – entendue maintenant comme république modérée – qu’Aristote attribue la plupart des traits que les Grecs attribuaient à la démocratie.

Cependant ajoute Aristote, le citoyen diffère, de toute nécessité, suivant la forme de constitution. Autant de constitutions, autant de citoyens mais des citoyens imparfaits : il y a affaiblissement de la signification.

Je ne pousserai pas plus avant l’analyse difficile du texte aristotélicien. Je ferai seulement remarquer qu’Aristote est contemporain d’une époque en crise où l’évolution des choses a rendu incertains les critères de citoyenneté : il existait un marché du droit de citoyenneté. Des cités à court d’argent le vendaient à des habitants qui ne possédaient pas encore ce droit. Pour 6 mines à Éphèse on achetait ce droit et à Samos le prix de ce droit pour les esclaves des citoyens libres était de 5 statères. Il y a aussi dans ce monde des citoyens qui le sont par naturalisation, par sumbola, convention judiciaire pour la protection des étrangers. Les relations entre cités se trouvent à l’origine de ces transformations et remettent en question les critères classiques ; et si l’être citoyen devient objet de commerce, le besoin d’argent des cités fait encourir le risque de ne pas maîtriser le processus.

Si tout un chacun peut devenir citoyen, quel sens cela a-t-il d’être citoyen ? C’est parce que cela n’en a plus guère à son époque qu’Aristote compose un livre (III) consacré à la définition du citoyen.

2. C’est d’une toute autre crise que surgissent les définitions du citoyen chez les révolutionnaires français qui s’efforcent de maîtriser les conséquences de l’effondrement de l’ancien régime et de la conception pré-moderne de l’appartenance nationale afin de jeter les bases d’un concept moderne de la citoyenneté, pour un peuple de 25 millions d’hommes.

L’histoire de ce concept dans la Révolution est mouvementée. J’y distinguerai 3 moments : le citoyen-propriétaire des Constituants, le citoyen patriote et vertueux de Robespierre, le citoyen universel de Condorcet.

2.1 Il y a chez les premiers Constituants un accord unanime pour faire (dans la mouvance de Locke et des Physiocrates) du citoyen propriétaire un personnage politique essentiel à qui l, on accorde le droit de vote. Dans un moment où les individus sont déclarés libres et égaux en droit, la possession apparaît comme un moyen le plus sûr pour stabiliser le corps social et souder une société formée d’atomes indépendants les uns des autres.

Sieyès (pour ne citer que lui) dans les Préliminaires à la Constitution, reconnaissance et exposition raisonnée des droits de l’homme (Archives parlementaires, 21 juillet 1789, Tome VIII, p. 276) formule la distinction entre citoyen actif et citoyen passif. Sous l’influence d’Adam Smith, il envisage la société politique comme une société par action : le citoyen est l’actionnaire de la grande entreprise sociale ; en revanche, les auxiliaires, sans biens, sans imposition, ne sont pas membres à part entière de l’association.

Chez lui se conjuguent une approche économique et une logique contractuelle d’inspiration rousseauiste mais les deux approches ne se synthétisent pas.

Au citoyen passif sont reconnus les libertés civiles, sûreté, liberté religieuse, liberté d’expression, et ce qui est contradictoire, la propriété. L’exercice des droits politiques est conditionné d’abord par le cens (modéré), l’âge et le sexe mais aussi par deux devoirs : l’enrôlement dans la Garde nationale et le serment. Le citoyen actif est de sexe masculin, a plus de 25 ans, est domicilié dans la commune depuis 1 an, n’est pas en situation de faillite ou de banqueroute et paye un impôt direct égal à 3 jours de salaire d’un ouvrier non qualifié. Il est éligible s’il paie un impôt égal à 10 jours de salaire ; il peut être député en payant un impôt égal à un marc d’argent (244,5 grammes) ; après la fuite du Roi le marc d’argent est supprimé pour l’éligibilité mais l’impôt est augmenté pour être un citoyen actif. Seul celui qui possède des biens matériels fournit la preuve tangible de son indépendance morale et intellectuelle.

Le citoyen actif cependant exerce une fonction publique et non un droit, ce qui correspond à une conception de la souveraineté nationale, qui assimile le peuple à la nation laquelle a le droit de choisir ses représentants. Barnave le proclamait en 1791 : " La qualité d’électeur n’est qu’une fonction publique à laquelle personne n’a droit, que la société dispense ainsi que lui prescrit son droit " (De la révolution et de la Constitution, Grenoble, PUG, éd. de 1988).

Kant, correspondant de Sieyès, dans la Doctrine du Droit, et plus clairement encore dans Théorie et pratique (1793), reprend la distinction actif/passif : c’est un contenu empirique, économique qui qualifie le citoyen actif, citoyenneté et propriété se recouvrent en contradiction avec les exigences pures du droit. Ce n’est pas faire de l’économisme que de reconnaître une coïncidence historique : le développement des droits inaliénables de l’individu (le propre) va paradoxalement de pair avec l’affirmation du droit illimité à posséder et à s’enrichir. L’équivocité foncière de la propriété (le propre et la possession), s’accentuera dans le libéralisme.

Les premiers Constituants sont hantés par le spectre de la dissolution du corps social qui serait le résultat du suffrage universel et de l’expression libre des conflits. La Loi Le Chapelier (guillotiné le 22 avril 1994) interdisant l’association entre gens d’une même profession, votée en septembre 1791, détruira la vie associative foisonnante surgie des événements révolutionnaires.

2.2 La distinction actif/passif disparaît des projets le 10 août 1792 (effondrement de la constitution de 1791), ainsi que la référence à la propriété (25 ans, domicilié depuis un an et pas en état de domestique).

Déjà Robespierre dès le 25 janvier 1790 proclamait (Sur la nécessité de révoquer les décrets…) "  Tous les hommes nés et domiciliés en France sont membres de la société politique par la nature des choses et le droit des gens ". Au citoyen propriétaire il oppose une des conditions de la démocratie : un homme, une voix.

Il développera cependant deux argumentations incomparables, sur deux registres différents qui se détruisent mutuellement : le registre juridique où la citoyenneté est la réalisation pratique de la souveraineté de la loi, le registre moral où l’inclusion dans la cité dépend d’une attitude où le soutien au régime est prépondérant. Ce registre moral repose sur la pureté supposée du peuple, seul censé renvoyer à des citoyens incorruptibles.

Robespierre entretient une vision contraire à celle des premiers Constituants : le peuple hérite des qualités jusque là réservées aux classes supérieures. La citoyenneté est inconcevable sans certaines qualités qui en autorisent la jouissance et qui ne se mesurent plus à l’aune de la propriété, de l’impôt, de l’aptitude aux emplois publics mais en fonction de l’engagement en faveur de la Révolution. Il s’inspire de la conception classique de la vertu comme renoncement à soi-même pour des préoccupations intéressant l’ensemble du corps social.

Ainsi propose-t-il le 3 septembre 1792 d’exclure de l’assemblée électorale de Paris ceux qui ont participé à des clubs anti-civiques tels les clubs monarchistes, le club de la Sainte-Chapelle, celui des Feuillants (auquel appartient Le Chapelier) et leurs affiliés. La reconnaissance de l’Autre comme citoyen est remise à la discrétion de la majorité jacobine. Les prérogatives du citoyen s’estompent pour laisser place qu’aux devoirs du citoyen vertueux-patriote. (Saint-Just, Sur les factions de l’Étranger, 13 mai 1792  : " Le patriote est celui qui soutient la république en masse, quiconque la combat en détail est un traître ".

2.3 Condorcet prend appui sur la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen dans ses réflexions sur la citoyenneté. Le 15 février 1792 il propose à la Convention un projet de Constitution tel que tout homme âgé de 21 ans accomplis, inscrit au tableau civique d’une assemblée primaire et qui aura résidé sur le territoire français pendant un an est citoyen de la République (éligible à 25 ans). La qualité du citoyen est détachée de la nationalité et seul le droit du sol appliqué de façon radicale est déterminant. Le citoyen, sujet politique, est dissocié de son appartenance historique contingente et de son groupe national spécifique.

La position de Condorcet renvoie – dans la dernière époque de l’esquisse d’un tableau historique des progrès de l’esprit humain " – à l’établissement de la Paix, à l’extension de la république en Europe (comme un peu plus tard Kant dans Sur la Paix perpétuelle), à une confédération d’États libres et souverains, posant un cadre juridique autorisant le déploiement d’une citoyenneté transnationale. L’attachement du citoyen à sa constitution ne conduit pas à exclure autrui parce qu’il n’est pas d’ici.

Condorcet n’a pas pu continuer à soutenir son projet qui ne sera jamais discuté. Cependant la constitution de 93 lui doit beaucoup (lois sur le référendum, possibilité de provoquer la convocation d’une convention nationale mais 93 exclura la censure du peuple sur les assemblées et la possibilité de proposer des lois).

Pour Condorcet le citoyen ne doit son existence qu’à la seule et unique qualité d’homme, aussi fait-il l’économie de la phase intermédiaire préconisée par Rousseau : " nous ne commençons proprement à devenir homme qu’après avoir été citoyen " (1^ère version du C.S., LI.).

II. Citoyenneté universelle, citoyenneté " nationale " ? Cette interrogation me permet d’introduire les zones de non-droit, de non-citoyenneté contemporains, concomitantes d’une nouvelle crise.

Si en effet les droits du citoyen furent métaphysiquement fondés sur les droits de l’homme, ceux-ci n’ont d’existence que par ceux du citoyen. Les critiques des droits de l’homme depuis leur première déclaration ont mis en relief le paradoxe qui s’y attache.

Je retiendrais ici la critique utilitariste de Bentham dans les Anarchicals fallacies (publié en français en 1816, sous le titre Sophismes Parlementaires) qui accomplit la potentialité libérale de l’empirisme humien. La critique des droits de l’homme s’appuie sur le refus, historiquement capital, par Hume de la scission du droit et du fait qui sous-entendait la fiction hypothétique de l’état de nature que l’identification empiriste du droit et du fait dépouille de tout sens.

Bentham analyse la Déclaration de 89 article par article et relève, d’une part, les erreurs qu’elle contient en théorie et, d’autre part, les maux dont elle sera féconde en pratique, en particulier à propos de la propriété. Il n’y a aucun sens à concevoir un droit de propriété pour celui qui, de fait, n’est pas propriétaire. L’article 17 proclamant le caractère inviolable de la propriété (art. 17 : la propriété est un droit sacré et inviolable dont nul ne peut être privé) est une garantie d’inégalité, en contradiction avec les 2 premiers articles. La déclaration est inapplicable parce qu’elle est incohérente.

Certes, conçues en réaction contre l’absolutisme monarchique, les premières déclarations ont été relayées sur la scène mondiale par celle de l’ONU en 1948 en réaction aux expériences totalitaires de la première moitié du siècle. Elles ont été pensées pour faire face aux diverses aliénations engendrées par l’État moderne et servent de référence ultime aux hommes politiques et aux citoyens opprimés qui peuvent aujourd’hui les invoquer. Dans une société laïcisée, les droits ne peuvent plus être garantis par des forces sociales, religieuses ou spirituelles, on les déclare indépendants des gouvernements alors qu’ils n’ont pratiquement aucune garantie non nationale.

1.Ici apparaît une première zone de non-droit, de non-citoyenneté : celle des apatrides (comme le montre H. Arendt dans L’impérialisme). La catastrophe des apatrides a surgi du fait que nous vivons désormais dans un monde fini, cadastré étroitement, où nulle place ne peut être assignée aux vagabonds internationaux. Un nombre croissant de gens et de peuples (les Kurdes) voient leurs droits élémentaires bafoués et sont aussi peu protégés par le fonctionnement ordinaire des États Nations et des instances internationales qu’ils auraient pu l’être dans la jungle (et ce ne sont pas les quelques-uns qui bénéficient de l’asile politique qui y changeront quelque chose). Aujourd’hui les malheureux Kosovars ont relégué les malheureux Kurdes dans les coulisses. Ces Kurdes sont comme les fantômes de l’histoire qui maintenant manifestent dans toute l’Europe pour leur survie, leur indépendance ; quelques-uns s’immolent par le feu comme les bonzes du Vietnam et Jan Palach, héros de Tchécoslovaquie.

De même que lorsque tout est perdu, fort l’honneur, il ne reste plus grande chose, le statut politique de citoyenneté perdu, il ne reste que la qualité nue d’homme, c’est-à-dire la perte des qualités différenciées qui permettraient aux autres de me reconnaître. L’homme réduit aux droits de l’homme est en réalité relégué dans un no man’s land.

Hannah Arendt, dans L’impérialisme, écrit : " seule une humanité complètement organisée pouvait faire que la perte de résidence et de statut politique revienne à être expulsé de l’humanité tout entière ". Des individus, des ethnies, des peuples qui ont perdu leurs droits et leur protection revendiquent leur nationalité, vestige de leur citoyenneté perdue. Cependant ils ne renoncent pas, ils ont la vie dure malgré les oppressions, déportations, purifications ethniques et crimes contre leurs cultures ; les peuples Albanais ou Kurde ont continué à vivre comme les peuples juifs, palestinien ou arménien.

On peut bien penser avec Hegel (§ 209 des Principes de la philosophie du droit) que l’homme vaut parce qu’il est homme et non parce qu’il est juif, catholique, allemand ou italien, et que cette prise de conscience le révèle comme personne universelle et qu’elle est d’une importance infinie, il demeure que cette conscience, aux yeux de Hegel, devient une erreur si elle se cristallise sous la forme d’un cosmopolitisme pour s’opposer à la vie concrète de l’État. C’est une façon élégante de dire que l’universel est déterminé : l’Homme est homme certes mais il existe comme canadien, comme français, comme allemand. Il existe réellement par un réseau de médiation, par la matière fournie par des situations infiniment compliquées et singulières.

Reste que l’immigré, on le naturalise, on le veut en conformité avec le bon français, le bon allemand, voire le bon québécois, on lui enjoint de s’assimiler (je laisse de côté le beau pari canadien de l’unité dans la multiplicité qui pose la question de savoir si les groupes ethniques, religieux, culturels, écologiques etc…souvent opposés entre eux en affirmant leurs droits n’entraînent pas l’inégalité des citoyens en droits et en devoirs.

2.À l’intérieur de l’État de droit apparaissent de nouvelles formes de pouvoirs de fait qui ne sont pas encadrés juridiquement : pouvoir économique, pouvoir médiatique, pouvoir techno-scientifique, sous lesquelles se révèlent de nouvelles zones de non-droit.

1) Je ne vais pas dire ici la nature de la Mondialisation que tout le monde connaît. Je partirai de la crise contemporaine, si l’on veut bien appeler crise les situations dans lesquelles les attentes de la majorité ne peuvent plus être satisfaites par la logique de fonctionnement du système. Les peuples veulent le plein emploi, les services sociaux, la perspective d’une ascension sociale. La logique de la mondialisation produit l’inverse,. alors que l’idée du néo-libéralisme s’appuie sur le fantasme d’un marché parfait dès qu’il occupe un domaine. L’économie n’est plus politique puisque aucune force sociale n’arrive à la combattre et qu’aucun projet collectif ne l’impulse vers le futur. Le maître mot de la gestion de la crise est libéralisation : il s’agit de libérer le potentiel d’initiative brimé par l’interventionnisme pour remettre l’économie sur les rails de la croissance. Le triomphe des marchés financiers crée une circulation-communication qui n’est plus celle de la valeur référentielle mais une circulation forcée à partir de laquelle on obtient un bénéfice d’agent de change, exactement comme à la bourse (ce n’est plus le monopoly, c’est le poker).

Il en résulte 1° que la souveraineté des États est battue en brèche et ipso facto celle du citoyen par l’international sans territoires (Bertrand Badie et Marie-Claude Smouts). 2° que s’étend la zone de non droit de puissances privées qui peuvent agir sans se préoccuper des lois et des contraintes. Elles sont plus libres que les pouvoirs politiques avec leurs soucis électoraux.

Ces puissances privées détiennent la maîtrise des dettes de l’État que celui-ci transmute en dettes publiques payées par l’ensemble des citoyens. La liberté des finances, celle que le libéralisme prône tous azimuts n’est pas la liberté des citoyens, celle que les grecs appelaient eleutheria mais celle que Platon nommait exousia ou licence qui permet de faire ce que l’on veut.

Le non-droit où se meuvent les financiers en font des apatrides new look, les vrais cosmopolites d’aujourd’hui. Ce sont caricaturalement les citoyens universels de Condorcet qui se déplacent librement partout dans le monde, entre les paradis fiscaux, les banques à compte secret et de blanchiement, les pavillons de complaisance.

La chute du communisme, la transition vers le marché de pays sans régulation a multiplié les zones de non droit. Des mafias se forment en l’absence de droit commercial, de droit civil, de droit de travail, de droit de l’urbanisme. Les mafias (russes pour ne parler que d’elles) prospèrent dont le propre est de maintenir l’État en dehors de leurs affaires et qui se soucient peu de citoyenneté. Dans les grands palaces internationaux les nouveaux riches Russes séjournent des mois entiers avec toute leur famille et paient en argent liquide.

D’autres zones de non droit ne doivent rien à l’effondrement de l’empire soviétique mais résultent du choix économique fait par les pays occidentaux de préserver égoïstement le niveau de vie des classes moyennes au prix de millions d’exclus, de populations entières de désaffiliés, de chômeurs, de sans domicile fixe dont le vagabond est paradigmatique. Ces individus surexposés, sans place dans les rapports sociaux, constituent des zones de non-droit, non pas au sens où l’on y vivrait volontairement en marge de la légalité, mais parce que l’on y a perdu ses droits, le modèle de protection sociale qui les garantissaient exigeant 4% de croissance pour fonctionner sans heurts.

D’où le retour à des protections rapprochées, tutelles traditionnelles qui constituent des clans de marginaux, des micro sociétés, ignorant ou méprisant le système social, sans désir de conquérir le pouvoir (ne votent pas) et souvent protégés de la très grande pauvreté par la délinquance. Est-ce là une forme inédite de la conscience de classe sans lutte de classes ? Si ces marginaux peuvent voter, que sont devenus leurs droits civils ?

Bref aucune panoplie sérieuse d’obligations, de droit et de devoir, n’a été imaginée à l’encontre du dogme selon lequel nécessité économique fait loi. Mais des pouvoirs sont encore moins bien encadrés juridiquement que le pouvoir économique fondé sur le vieux principe de liberté du commerce et de l’industrie.

2) Le pouvoir médiatique dont on découvre chaque jour le rôle exorbitant. En France une seule vieille loi de 1881 régente les rapports de la presse avec le citoyen.

Au nom de la liberté d’information les professionnels des médias refusent tout encadrement juridique de leur activité. Les médias se donnent le droit de proclamer un fait, un texte, sans révéler leur source, réputée confidentielle.

L’image , en dépit de tous les truquages qu’elle permet est réputée valoir mieux que les preuves requises par une saine méthode historique.

Tous les moyens sont bons pour les coups médiatiques qui d’un côté séduisent et de l’autre bouleversent.

La diffusion mass médiatique dévore sa matière, les œuvres diffusées (littérature, théâtre, cinéma…) cessent d’obéir à leurs propres lois pour se conformer à d’autres exigences et être comparées à d’autres produits médiatiques concurrents.

La communication a pour fin la formation de l’opinion publique et de ses convictions afin d’assurer le succès, l’amusement, la distraction. Le spectacle informationnel se substitue à la réalité des choses et des événements. Il est continu et évoque caricaturalement la création continuée du monde par Dieu. Il laisse le citoyen dans une situation d’aliénation du point de vue de la liberté d’expression.

3) Le pouvoir techno-scientifique qui s’exerce à travers les pouvoirs politiques, économique et médiatique réunis. La carence juridique est encore plus évidente si l’on tient compte des enjeux éthiques et écologiques vitaux.

La communauté scientifique rejette tout encadrement juridique au nom de la liberté de la recherche et de la légitimité de toute démarche inventive. Le résultat est qu’aujourd’hui le génie génétique s’exerce sur la nature et sur l’homme sans aucun frein crédible autre que le timide " principe de précaution " et quelques comités d’éthique sans grand pouvoir, ainsi le clonage humain. Le progrès des connaissances justifie-t-il tout ? Beaucoup de savants le prétendent et avec eux leurs bailleurs de fonds. On a institué des comités d’éthique affichant par là la défaillance de la démocratie. Ces comités sont des pudiques paravents à l’abri desquels se continue une œuvre problématique.

Le 24 février de cette année à Carthagène (en Colombie) s’est tenu une réunion du groupe de travail sur la bio-sécurité. Il a échoué à fixer les règles du commerce international des OGM (organismes génétiquement modifiés) ; les travaux du groupe sur les graines et semences visaient à établir un protocole sur la prévention des risques biotechnologiques. Il est en effet envisageable que les gènes des OGM se répandent dans l’environnement et altère la biodiversité.

Les États-Unis dont la production génère 30 milliards de dollars de recette d’exportation , suivis par le Canada, l’Argentine, le Chili, l’Australie et l’Uruguay dans le groupe de Miami ont considéré que les réglementations établies par l’Union Européenne étaient une entrave à la liberté du commerce. Ils ont fédéré contre eux le Brésil et les pays d’Afrique et d’Asie. Il s’agissait simplement de l’établissement d’une filière séparée entre les OGM et les non OGM qui aurait mis un frein à l’expansion des produits transgéniques. Dans une négociation sur une question concernant commerce et environnement c’est le commerce qui l’a emporté et le conflit est désormais porté devant l’OMC (Organisation mondiale du commerce) : sa décision n’est guère douteuse.

Ces différents pouvoirs, loin de se contrebalancer l’un l’autre comme l’imaginait en son temps Montesquieu pour l’exécutif, le législatif et le juridictionnel, agissent en synergie complète. D’où le sentiment profond d’aliénation qui peut saisir le citoyen d’aujourd’hui.

Que reste-t-il du citoyen ? Au sens donné par Aristote et par Rousseau, il n’y eut jamais qu’un petit nombre de citoyens. Celui d’Athènes surnageait au-dessus de 400.000 esclaves, le citoyen de Genève était le sommet d’une hiérarchie qui comptait 4 ordres au-dessous de lui : le bourgeois, l’habitant, le natif, le sujet.

À quoi se réduit la citoyenneté aujourd’hui, si l’on veut bien ne pas épiloguer sur le fait que certains sont plus citoyens que d’autres ? Elle se réduit à la nationalité et dans la nation à la qualité d’électeur mais une nation d’électeurs n’est pas un pays de citoyens souverains et l’élection n’épuise pas la réalisation de principes démocratiques. Plus que jamais s’avèrent exacts les analyses de Schumpeter (Capitalisme, socialisme et démocratie) sur nos démocraties représentatives : la volonté du peuple, comme conséquence d’une décision rationnelle entre citoyens n’existe pas. La représentation n’est pas la révélation même indirecte de la volonté du peuple. Les élections n’ont pas pour but de dégager une volonté générale, elles permettent de désigner, entre plusieurs concurrents, issus de partis politiques, ceux dont les volontés deviendront des décisions politiques : " La méthode démocratique est le système institutionnel aboutissant à des décisions politiques sous lesquelles des individus acquièrent le pouvoir de statuer sur les décisions à l’issue d’une lutte concurrentielle portant sur les votes du peuple. ".

Le critère d’une démocratie est un procédé opératoire dont la présence ou l’absence est facile à vérifier : libres candidatures sur lesquelles il y aurait beaucoup à dire en compétition pour de libres votes. Bien sûr ce n’est pas tout à fait rien et ceux qui ne veulent pas voter dans nos démocraties devraient songer à ceux qui n’ont pas le suffrage universel ou pas de suffrage du tout.

Le vote comme procédé opératoire permet de comprendre en regard du citoyen, la crise structurelle des démocraties : les lois élaborées par ce procédé sont des sous-produits de la lutte pour la conquête du pouvoir. Nos démocraties sont le règne des politiciens professionnels dont finalement aucun ne rend des comptes. Dire le contraire et que la démocratie dégénère quand il en est ainsi, c’est une vue parfaitement idéaliste.

On incite de plus en plus le citoyen électeur à devenir un citoyen participant et communicant (comme les vases !) Certes nos démocraties voudraient bien faire participer les citoyens mais la participation se révèle à chaque fois comme la meilleure reproduction élargie du système. Plus on accorde d’autonomie à la base et plus la décision se concentre au sommet.

Le modèle communicationnel d’Habermas présuppose que les partenaires existent déjà comme tels, égaux et que les formes discursives de l’échange implique une communauté de discours. Or le propre du conflit politique, c’est que ni les partenaires, ni l’objet, ni la scène de la discussion ne sont constitués. L’employé d’un Hyper-marché qui argumente le caractère politique (public) de son affaire (privée) de salaire doit montrer le monde dans lequel son argument en est un et le manifester pour celui qui n’a pas de cadres pour l’apercevoir, et qu’il n’a normalement pas de raison de voir ni d’entendre.

Le capitalisme qui n’est pas le marché mais le pouvoir dans le marché et qui fait de l’espace physique et social du monde un marché en son pouvoir, est structurellement inapte à libérer des potentialités humaines autrement que comme force productive, à moins qu’il ne les marginalise comme force non productive et comme consommateur. Le mode de survie que la modernité nous impose nous dépossède de notre citoyenneté. Nous sommes expropriés de nos propres vies ou de notre univers au point que nous devons nous en remettre à des experts " autorisés " pour connaître le degré de toxicité de ce que nous mangeons, buvons, respirons. L’économie veut donner la garantie de bien-être mais elle se referme comme un piège sur toute tentative de choisir une vie différente.

Comment dans ces conditions instaurer les bases d’un véritable état de droit néo-libéral et justifier en même temps d’un point de vue théorique cette forme d’organisation politique économique comme seule capable de fonctionner ou bénéficier aux plus défavorisés comme le désirait John Rawls ?

Le citoyen électeur sans droits sociaux est aussi peu souverain que le citoyen passif de Sieyès ou de Kant. Et il demeurera passif tant que les préoccupations principales des États continueront d’être de se maintenir au sein du club des riches et si dans la guerre d’attraction des oligopoles, les souverainetés nationales continuent à s’ajuster par le bas.

La liberté des nouveaux pouvoirs est sauvage, catastrophique ; comme toute liberté elle doit être soumise à des règles et à des devoirs. Droits et devoirs sont le rapport pile ou face du couple légal. Les nouveaux pouvoirs n’ont en face d’eux ni société civile mondiale, ni contrepouvoirs significatifs. La mondialisation telle qu’elle est pratiquée accentue l’affaiblissement de l’État et la déliquescence de la citoyenneté. Les effets sont innombrables : corruption, floraison des affaires, développement planétaire des narco-trafiquants qui jouent désormais dans la cour des grands à armes égales avec les firmes transnationales. Il en résulte une démoralisation généralisée et les électeurs sont de plus en plus indulgents à l’égard des défaillances coupables: les sujets imitent leurs maîtres.

Comment imposer des devoirs aux citoyens quand les pouvoirs font totalement fi des leurs ? L’appel aux éthiques, de tout et de n’importe quoi comme dit Lukas Sosoe reste désormais inefficace, et seul le droit lié à la contrainte apparaît capable d’imposer un comportement compatible avec la liberté véritable de tous. Il y a antériorité de la loi sur l’établissement de la moralité et de la justice. Qui imposera de nouveaux devoirs aux nouveaux pouvoirs par le droit ? Par exemple une taxe telle la taxe Tobin aménagée qui créera une taxe mondiale sur chaque transaction en devises : au taux de 0,25 on calcule que le coût du transfert s’éléverait par an à 2,4% ; si l’opérateur conserve sa devise pendant un mois à 10%, si il y a aller-retour quotidien à 48%. Qui l’imposera ? Chaque pays a la possibilité d’imposer une taxe pour décourager les capitaux courts. Le Chili, depuis juin 91, impose aux capitaux entrant dans le pays de placer sans intérêt 30% de leur montant auprès de la banque centrale pour un an. Tous les investissements doivent demeurer 1 an dans le pays. Le pourcentage des capitaux instables est tombé de 66% à 10% et les investissements ont été multipliés par 7 entre 90 et 96. Cette imposition exige aussi de nouvelles instances internationales qui seraient autres que les FMI, BMI, OMC, G8 car il serait absurde d’appeler à notre chevet les médecins qui ont contribué à nous rendre malades.

Il faut imposer de nouveaux devoirs aux nouveaux pouvoirs avant de réclamer des citoyens qu’ils fassent leur devoir. Car vouloir comme M. Allègre faire l’éducation à la citoyenneté dans l’école relève aujourd’hui de la pure hypocrisie. La mesure cache les difficultés d’exister comme citoyen et la citoyenneté est d’autant plus voulue qu’elle s’appuie sur des ressources objectives et des protections collectives. La Révolution française avait compris qu’on ne peut édifier une citoyenneté que sur des institutions préalables.

La citoyenneté est affaire de droit, non de morale. Aristote l’affirmait qui insiste sur le fait qu’il n’y a pas forcément coïncidence entre la vertu du citoyen et celle de l’homme de bien. La citoyenneté ne connaît que l’égalité devant la loi et dans les chances d’accéder aux fonctions publiques. Elle ne connaît que la vertu politique.

Le modèle économique moderne devenu ultima ratio a mené chaque homme à centrer son existence sur ce mélange accidentel de la convoitise et de l’indifférence. Ce résultat mondial a été atteint dans l’ensemble sans l’intervention des armées. L’appel du libéralisme qui masque le pouvoir contenu dans le marché, à l’avidité de tous a suffi à son expansion : " Placez votre petit capital ", entendons-nous tout au long du jour par la publicité, " la banque x vous offre tant pour cent ", " encouragez votre enfant à avoir un compte en banque qu’il fera prospérer ", " gagnez de l’argent en dormant comme vos SICAV monétaires "… Voilà pourquoi mon discours est pessimiste. CQFD.

Voilà pourquoi l’appel à des formes de résistance comme le boycott de certains produits me paraît relever du modèle d’application du cautère sur une jambe de bois. Sans doute le personnage du citoyen actuel est-il devenu moins intéressant que celui du chômeur, émigré, du sans-papier, de la femme… et faut-il réfléchir sur les moyens de les rétablir comme citoyen.

Les transformations du monde commencent par les transformations des systèmes politiques, idéologiques, sociaux en leur assise nationale, doublées par le développement des combats à la base dont le plus important est le combat contre les pouvoirs de fait pour rétablir la suprématie du politique sur l’économique. Sinon le discours sur la mondialisation s’adaptera aux changements et les intellectuels effectueront les systématisations qui s’imposent et les citoyens zombies voteront de moins en moins.

Je concluerai en parodiant l’adieu que Diderot adressait à Rousseau : " Adieu le citoyen, c’est un citoyen bien singulier qu’un ermite ".

Adieu le citoyen, c’est un citoyen bien médiocre qu’un simple électeur.